Mentions légales

Version du 20 juillet 2026

Éditeur

Information juridique à compléter

Adresse à compléter

SIREN/RCS à compléter

Directeur de la publication : Directeur de publication à compléter

Contact : dev@noxcod.com

Hébergement

Le service applicatif et sa base de données sont destinés à être hébergés en France par Scalingo, sur une infrastructure certifiée Hébergeur de Données de Santé. L’applicabilité du contrat et le périmètre exact des ressources CoinMed font partie du dossier de preuve tenu par l’éditeur.

Responsabilité

CoinMed est un outil administratif. Il ne fournit ni diagnostic, ni conseil médical, ni conseil juridique. Le professionnel de santé reste responsable de la prise en charge, du devis et des informations communiquées au patient.